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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits artisanaux proposés par ESPRIT COUTURE, (ci-après dénommé "le Vendeur").

2. Produits

Tous les produits proposés à la vente sont faits à la main, avec des matériaux de qualité supérieure, tels que des articles de maroquinerie et de couture. Les images et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif. Étant des créations artisanales, il peut y avoir de légères variations d'un produit à l'autre, ce qui fait le charme et l'authenticité de chaque pièce.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison seront ajoutés au montant total de la commande avant validation du paiement.

4. Commande

La commande est validée dès lors que le paiement a été accepté par notre système sécurisé. Une confirmation de commande vous sera envoyée par email avec un récapitulatif des produits commandés et des informations sur la livraison.

5. Modalités de paiement

Le paiement des produits s’effectue en ligne par carte bancaire ou via [autres moyens de paiement possibles, par exemple PayPal, virement, etc.]. La commande ne sera expédiée qu'une fois le paiement validé.

6. Livraison

Les produits sont expédiés dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la réception du paiement excepté pour les produits de maroquinerie fabriqué sur commande (mis en expédition dans les 10 jours ouvrés à compter de la réception du paiement.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination, mais en général, les colis sont livrés sous 3 jours pour la France métropolitaine. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à la législation française, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Cependant, ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisés ou sur-mesure.

Produits personnalisés : Les articles qui ont été modifiés ou personnalisés à la demande du client (par exemple, gravures, choix de couleurs, dimensions spéciales, etc.) ne pourront pas être retournés, échangés ou remboursés, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation.

8. Garanties

Tous nos produits sont garantis contre les défauts de fabrication. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, merci de nous contacter dans un délai de 14 jours après réception. Nous nous engageons à échanger ou rembourser le produit sous réserve de son retour dans son état d'origine.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels, textuels ou graphiques, sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de ESPRIT COUTURE. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

10. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous nous engageons à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par le client. Ces données ne seront utilisées que dans le cadre du traitement de la commande et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement préalable.

11. Responsabilité

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure ou de perturbation des services postaux ou des transporteurs indépendants. La responsabilité du Vendeur est limitée à la valeur de la commande et ne couvre en aucun cas les dommages indirects ou immatériels.

12. Modifications des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront compétents pour résoudre le différend.

Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 28/09/2025.