Cheche - chale

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.ungrandmarche.fr, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.
ARTICLE 1 : MENTIONS OBLIGATOIRES
Le site Internet https://www.fait-maison.com/users/littleshopno
LITTLE SHOP NO
7 RUE DE LA BLANCHE 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE
331 137 000
littleshopno@orange.fr
06 46 72 87 14
ARTICLE 2 : CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES PRODUITS ET SERVICES VENDUS
Le site Internet https://www.fait-maison.com/users/littleshopno vend :
Accessoires enfants et adultes – Bijoux fantaisie
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.
ARTICLE 3 : PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).
Selon le cas :
Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix. Le bon de commande indique le montant des frais de livraison avant toute passation de commande.
ARTICLE 4 : DÉLAI DE DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits disponibles apparaissent sur notre site accompagnés de la mention « disponible ». Afin de répondre au mieux aux attentes de notre clientèle, la disponibilité de nos produits est régulièrement mise à jour sur notre site internet.
Si vous avez commandé un produit indisponible postérieurement à la validation de votre commande, vous en serez immédiatement informé. Nous procéderons à l'annulation de votre achat. Si la somme avait déjà été débitée, vous serez immédiatement remboursé.
ARTICLE 5 : COMMANDE
Vous avez la possibilité de commander nos produits directement sur notre site internet ou par téléphone au06 46 72 87 14 du lundi au samedi, de 9h à 12h et de 14h à 18h.
Pour passer une commande sur notre site, choisissez vos articles et ajoutez-les au panier. Validez le contenu de votre panier.
Selon le cas :
Si vous possédez déjà un compte client sur notre site, veuillez vous identifier.
Si vous ne possédez pas de compte client sur notre site, veuillez en créer un.
Selon le cas :
Choisissez un mode de livraison en fonction de votre commande.
Selon le cas :
Cochez la case « paiement » pour honorer votre commande en ligne.
Choisissez votre mode de paiement et cochez la case « acceptation des CGV ».
Validez votre paiement.

Vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande sur l'adresse mail que vous avez indiquée lors de la création de votre compte client.
Vérifiez les détails et le montant total de votre commande. Rectifiez au préalable les éventuelles erreurs avant toute acceptation.
Le transfert de propriété du produit n'aura lieu qu'au paiement complet de votre commande.
ARTICLE 6 : LIVRAISON
Selon le cas :
Nous effectuons nos livraisons uniquement en France métropolitaine.Nous livrons exclusivement à l'adresse indiquée par le client.
Selon le cas :
Nous vous proposons plusieurs modes de livraison. Ils varient en fonction des caractéristiques du produit acheté. Les livraisons disponibles sont les suivantes : Colissimo – Mondial relay
Le coût des livraisons varie en fonction du type de livraison :

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent évoluer en raison de différents facteurs comme [la disponibilité de notre transporteur / du traitement de la commande, etc.].
ARTICLE 8 : MODALITÉS DE PAIEMENT
Selon le cas :
Plusieurs moyens de paiement sont acceptés. En tant que client, vous avez la possibilité de payer par : carte bancaire – chèque – virement.
Selon le cas :
Nous acceptons les paiements par carte [bleue / visa / master card / eurocard]. Lors de votre paiement en ligne, indiquez le numéro de votre carte bancaire, sa date d'expiration et les 3 chiffres inscrits au dos de celle-ci. Le paiement en ligne est sécurisé.
Nous n'autorisons que les chèques émis par une banque située en France métropolitaine. Libellé à l'ordre de LITTLE SHOP NO envoyez-le à l'adresse suivante : 7 RUE DE LA BLANCHE 85330 NOIRMOUTIER .
Éventuellement :
Dès la passation de votre commande, nous procédons à la réservation de votre produit pendant un délai de 2 jours ouvrés. En l'absence de réception du chèque dans le délai indiqué, nous nous verrons dans l'obligation d'annuler votre commande. Votre chèque vous sera immédiatement renvoyé dès réception de celui-ci. Le paiement est encaissé dès réception du chèque.
Nous exigeons un paiement intégral de la commande.
ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION
Selon le cas :
Conformément à l'article L121-20 du Code de la consommation, vous disposez d'un droit de rétractation à exercer dans un délai de sept jours ouvrables à compter de la réception de l'article. Vous n'avez ni à justifier de motifs ni à payer de pénalités, mis à part les frais de retour ;
Éventuellement :
Le droit de rétractation ne s'applique pas pour les produits réalisés selon vos indications spécifiques et pour les produits personnalisés.
Réexpédiez le produit dans le délai mentionné ci-dessus. Dans le même délai, informez-nous de l'exercice de votre droit de rétractation par courrier postal à l'adresse suivante : 7 rue de la blanche 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE.ou par mail à lirrleshopno@orange.fr
La marchandise est à retourner à l'adresse suivante, les frais de retour étant à votre charge : 7 RUE DE LA BLANCHE 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE .
Afin que notre produit retourné soit à nouveau commercialisable, vous vous engagez à nous le renvoyer dans son emballage d'origine et en parfait état. L'emballage peut être ouvert et l'article utilisé tant qu'il est possible de le commercialiser.

ARTICLE 10 : CONDITIONS ET DÉLAIS DE REMBOURSEMENT
Le remboursement des produits est intégral. Il s'effectue par [virement bancaire - chèque, etc.] dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 30 jours à compter de la date d'exercice du droit de rétractation.
ARTICLE 11 : RÉCLAMATIONS DU CONSOMMATEUR
Toute réclamation du consommateur est à adresser par courrier postal à l'adresse mentionnée ci-contre 7 RUE DE LA BLANCHE 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE .ou par voie électronique à littleshopno@orange.fr
ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les commentaires, images, illustrations de notre site nous sont exclusivement réservés. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, toute utilisation est prohibée sauf à usage privé.
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ARTICLE 13 : RESPONSABILITÉ
Conformément à l'article 1147 du Code civil, nous engageons notre responsabilité contractuelle de plein droit à votre égard en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat conclu.
Toutefois, notre responsabilité contractuelle ne peut être engagée dans les situations mentionnées ci-dessous :
cas de la force majeure ;
fait étranger qui ne peut nous être imputable ;
[etc.]
Éventuellement :
Les [photographies / illustrations / images] de notre site n'ont aucune valeur contractuelle. Elles ne sauraient donc engager notre responsabilité.
ARTICLE 14 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
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En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. Le client exerce ce droit via :
son espace personnel
un formulaire de contact
par mail à littleshopno@orange.fr
par voie postale au 7 RUE DE LA BLANCHE 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE .
ARTICLE 15 : JURIDICTION COMPÉTENTE ET DROIT APPLICABLE
En cas de litige entre le client consommateur et notre société, le droit applicable est le droit français .
Selon le cas :
Les juridictions françaises ont seules compétences pour trancher le litige.






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Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 25/04/2021.