Sculpture mosaïque africain, marron et violet.

Muriel PETIT Siret : 511 010 605 00026
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Conditions générales
En règle générale, toute commande validée et réglée (réception du paiement) est expédiée dans les 2 jours (dimanches et jours fériés non inclus)
En cas d'indisponibilité de ma part (vacances, maladie…), la commande sera expédiée dans les meilleurs délais.
Dès que la commande est déposée dans le circuit Postal, un message vous est adressé vous précisant le N° de votre envoi (n° de colissimo par exemple)
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Modalités de paiement
Les prix ne sont pas soumis à la TVA.(Franchise en base de TVA, Article 293B du CGI)

Les marchandises commandées sont payables comptant, le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi :
? Virement bancaire

? Paypal (paiement sécurisé via son adresse mail)

? Chèque bancaire

? Espèce (si remise en main propre uniquement)
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Modalités d'expédition
Chaque frais de port a été étudié en fonction des tarifs de la Poste. Je vous propose des envois en France et en Europe.
Pour des envois groupés (si vous commandez plusieurs créations, n’hésitez pas à me contacter avant pour réétudier des frais de port globaux.
Possibilité également de remise en main propre gratuitement si le vendeur se déplace sur ma commune de domicile ou à proximité.
Chaque envoi se fait de façon très soignée : papier bulles si besoin, emballage solide, colis suivi, etc…
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Retour d’un article

Conformément à l’article 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu’il a acheté.

Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure de réexpédition est respectée et seulement si la création retournée dans les délais est non abimée et en parfait état de revente.
Avant tout retour, le client doit préalablement me contacter et m’avertir.

Les frais afférents à la réexpédition en mode recommandé sont à la charge de l'expéditeur. Aucun retour expédié en mode contre remboursement ne sera accepté.

En contre partie du respect de la procédure ci-dessus, je m'engage à procéder au remboursement de la création dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception de l’article retourné.


Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 30/10/2017.