Hibou de la forêt

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Applicables à compter du 1er Juin 2024

Clause n° 1 : Objet et champ d'application

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société L’atelier de Noiximé et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Bijoux artisanaux et objets résines.

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Clause n° 2 : Prix[/titre]
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises.
La société L’atelier de Noiximé s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 4 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue :
• soit par chèque,
• soit par carte bancaire,
• soit par Paypal .

Clause n° 5 : Livraison

La livraison est effectuée :
• soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur,
• soit par l'envoi d'un colis ou lettre.
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
• l'allocation de dommages et intérêts,
• l'annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires à réception desdites marchandises par mail.

Clause n° 6 : Force majeure

La responsabilité de la société L’atelier de Noiximé ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.



Fait le 15 Avril 2024


L’atelier de Noiximé





Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 16/04/2024.